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Traducción General 2006 UAX
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Traducción General 2006 UAX
20 février 2007

REVISIÓN DE LA TRADUCCIÓN/CÉLULAS EMBRIONARIAS

ACTE Directive 2004/23/CE du Parlement européen et du Conseil, du 31 mars 2004, relative à l'établissement de normes de qualité et de sécurité pour le don, l'obtention, le contrôle, la transformation, le stockage et la distribution de tissus et cellules...
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20 février 2007

Consejo Oleícola

86e session du Conseil Oléicole International Madrid (Espagne), 3 - 7 juin 2002 ---------- COMPTE-RENDU SOMMAIRE DES PRINCIPAUX THÈMES TRAITÉS ET DES DÉCISIONS PRISES PAR LE CONSEIL ----------- Au cours de la 86e session étaient présents : - en tant que...
6 février 2007

Historique Le 10 novembre 1999, la Commission a

Historique Le 10 novembre 1999, la Commission a soumis au Parlement européen et au Conseil une proposition de directive modifiant pour le 22e fois la directive XXXXXX du Conseil concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires...
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