20 février 2007

REVISIÓN DE LA TRADUCCIÓN/CÉLULAS EMBRIONARIAS

    ACTE   Directive 2004/23/CE du Parlement européen et du Conseil, du 31 mars 2004, relative à   l'établissement de normes de qualité et de sécurité pour le don, l'obtention,   le contrôle, la transformation, le stockage et la distribution de tissus et   cellules humains.   SYNTHÈSE   Sur la base de l' article 152 du traité CE, la Communauté européenne est soucieuse de fixer des normes   élevées de qualité et de sécurité pour l'utilisation du sang, des organes et  ... [Lire la suite]
Posté par Traductores06uax à 12:30 - Commentaires [0] - Permalien [#]

20 février 2007

Consejo Oleícola

86e session du Conseil Oléicole International Madrid (Espagne), 3 - 7 juin 2002   ----------   COMPTE-RENDU SOMMAIRE DES PRINCIPAUX THÈMES TRAITÉS ET DES DÉCISIONS PRISES PAR LE CONSEIL   -----------     Au cours de la 86e session étaient présents :   - en tant que membres : Algérie, Chypre, Communauté européenne, Croatie, Égypte, Israël, Maroc, Monaco, Slovénie, Syrie, Tunisie et Yougoslavie (R.F.).   - en tant qu'observateurs : Autorité... [Lire la suite]
Posté par Traductores06uax à 12:27 - - Commentaires [0] - Permalien [#]
06 février 2007

Historique Le 10 novembre 1999, la Commission a soumis au Parlement européen et au Conseil une proposition de directive modifiant pour le 22e fois la directive XXXXXX du Conseil concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives des États membres relatives à la limitation de la mise sur le marché et de l'emploi de certaines substances et préparations dangereuses (phtalates) et portant modification de la directive XXXXXX du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres... [Lire la suite]
Posté par Traductores06uax à 09:18 - - Commentaires [0] - Permalien [#]